Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATRAN
PESAGE PROMOTION

Numéro de dépôt :
1087959
Date de dépôt :
26/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DATRAN

Déposée le 26 février 1979 par PESAGE PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DATRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PESAGE PROMOTION, domicilié(e) (S.A.), 4 rue du Chemin de Fer, 93801 EPINAY SUR SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre COLLIGNON. - France.

La marque DATRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DATRAN est expirée depuis le 26 février 1989.

PESAGE PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : PESAGE PROMOTION , (Marque figurative)


PESAGE PROMOTION - (S.A.), 4 rue du Chemin de Fer, 93801 EPINAY SUR SEINE. - France


Pierre COLLIGNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040

Appareils de mesure et de contrôle;capteurs, indicateurs et enregistreurs de mesures analogiques et numériques et équipements de contrôle, de dosage, de régulation et d'automatisme.